Charte des œuvres, tirages d’art et droits d’auteur
Black Sun Illustration
Dernière mise à jour : 11/08/2026
La présente charte a pour objectif d’informer les clients de Black Sun Illustration sur la nature des œuvres proposées, leurs caractéristiques, leurs conditions de fabrication ainsi que les droits attachés aux créations artistiques.
Elle complète les Conditions Générales de Vente et participe à une meilleure compréhension de la valeur artistique, matérielle et intellectuelle des œuvres acquises.
Présentation de Black Sun Illustration
Black Sun Illustration est un atelier artistique indépendant créé et dirigé par :
Sébastien Lopes
Chaque création proposée sur le site :
https://blacksun-illustration.fr
est issue d’un travail artistique original.
Les œuvres sont conçues, développées et supervisées par l’artiste, depuis leur création jusqu’à leur éventuelle reproduction ou impression.
Les différentes catégories d’œuvres
Afin d’assurer une information claire aux collectionneurs et acheteurs, Black Sun Illustration distingue plusieurs catégories d’œuvres.
Œuvres originales
Une œuvre originale correspond à la création artistique initiale réalisée par l’artiste.
Elle constitue une pièce unique ou une pièce dont le caractère original est précisé dans sa description.
Elle peut être réalisée notamment sur :
papier ;
toile ;
support artistique spécifique ;
tout autre support précisé lors de la vente.
L’acquisition d’une œuvre originale comprend :
la propriété matérielle de l’objet artistique ;
la possession physique de l’œuvre.
Elle ne comprend pas :
la reproduction de l’œuvre ;
son exploitation commerciale ;
son utilisation sur des supports dérivés ;
sa diffusion publique ou numérique.
Ces droits restent attachés à l’artiste conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Tirages d’art Fine Art
Un tirage d’art est une reproduction professionnelle d’une œuvre originale réalisée avec des procédés permettant une restitution fidèle et durable.
Les tirages d’art peuvent notamment être réalisés :
sur papier d’art ;
avec des encres pigmentaires professionnelles ;
sur des supports sélectionnés pour leur qualité de conservation.
Chaque tirage peut présenter de légères variations liées :
au support choisi ;
au processus d’impression ;
aux caractéristiques propres aux matériaux.
Ces variations participent au caractère artisanal et artistique du produit et ne constituent pas un défaut.
Éditions limitées
Une édition limitée correspond à un nombre défini d’exemplaires disponibles.
Chaque exemplaire peut être :
signé par l’artiste ;
numéroté ;
accompagné d’un certificat d’authenticité.
La numérotation prend généralement la forme :
Exemplaire X / Nombre total
Exemple :
12 / 50
signifie que l’exemplaire acquis est le douzième d’une série limitée à cinquante exemplaires.
Une fois l’édition épuisée, aucun nouvel exemplaire identique ne sera produit.
Éditions ouvertes
Une édition ouverte correspond à une reproduction pouvant être produite sans limitation prédéfinie de quantité.
Elle permet de rendre une création accessible à un public plus large tout en conservant les mêmes droits d’auteur attachés à l’œuvre.
Les informations relatives au type d’édition sont indiquées sur chaque fiche produit.
Produits dérivés
Black Sun Illustration pourra proposer à l’avenir différents produits issus de ses créations, notamment :
affiches ;
livres ou recueils ;
cartes ;
objets décoratifs ;
textiles ;
supports numériques.
Chaque produit conserve les mêmes règles relatives aux droits d’auteur.
L’achat d’un produit dérivé ne donne aucun droit d’exploitation commerciale de l’image utilisée.
Certificat d’authenticité
Lorsqu’un certificat d’authenticité est fourni, celui-ci constitue un document permettant d’attester notamment :
l’origine de l’œuvre ;
l’identité de l’artiste ;
le titre de la création ;
l’année de réalisation ;
les caractéristiques techniques ;
le numéro d’édition lorsqu’il s’agit d’un tirage limité.
Le certificat d’authenticité doit être conservé précieusement par l’acquéreur.
Il participe à la traçabilité de l’œuvre et peut accompagner celle-ci lors d’une éventuelle transmission ou revente.
Signature et identification des œuvres
Selon leur nature, les œuvres peuvent être :
signées directement par l’artiste ;
accompagnées d’un certificat ;
identifiées par un numéro d’édition ;
référencées dans les archives de Black Sun Illustration.
Ces éléments contribuent à garantir leur authenticité.
Conservation et entretien des œuvres
Afin de préserver la qualité des œuvres, il est recommandé de respecter les précautions suivantes :
Protection contre la lumière
Éviter une exposition prolongée :
au soleil direct ;
aux sources UV importantes ;
aux variations lumineuses extrêmes.
Une exposition adaptée permet de préserver les couleurs et les matériaux.
Conditions environnementales
Il est conseillé de conserver les œuvres dans un environnement :
sec ;
stable ;
à température modérée ;
éloigné de l’humidité excessive.
Manipulation
Lors de la manipulation :
éviter de toucher directement les surfaces artistiques ;
manipuler avec des mains propres ;
éviter les pliures ou pressions excessives.
Droits d’auteur
Conformément au Code de la propriété intellectuelle français, Sébastien Lopes demeure titulaire des droits d’auteur attachés à ses créations.
Ces droits comprennent notamment :
Le droit moral
L’artiste conserve :
le droit au respect de son nom ;
le droit au respect de son œuvre ;
le droit de s’opposer à toute modification portant atteinte à son intégrité artistique.
Les droits patrimoniaux
Ils concernent notamment :
la reproduction ;
la représentation ;
l’exploitation commerciale ;
l’adaptation ;
la diffusion.
Sauf contrat écrit spécifique, ces droits ne sont jamais transférés lors de la vente d’une œuvre.
Utilisation des images des œuvres
L’acquisition d’une œuvre, d’un tirage ou d’un produit dérivé n’autorise pas l’acheteur à :
scanner l’œuvre ;
reproduire l’image ;
créer des copies ;
vendre des reproductions ;
utiliser l’image dans un cadre commercial ;
intégrer l’œuvre dans une communication professionnelle sans autorisation.
Toute utilisation autre qu’un usage personnel nécessite un accord écrit préalable.
Intelligence artificielle et créations artistiques
Les œuvres de Black Sun Illustration sont protégées par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de l’artiste, il est interdit :
d’utiliser les œuvres pour entraîner un modèle d’intelligence artificielle ;
d’intégrer les images dans des bases de données d’apprentissage ;
de générer des œuvres dérivées automatisées à partir des créations ;
d’exploiter commercialement des résultats issus d’une telle utilisation.
Commandes personnalisées
Les créations réalisées sur demande font l’objet d’un échange préalable entre l’artiste et le client.
Cet échange peut définir :
le sujet ;
les dimensions ;
le support ;
les délais ;
le prix ;
les conditions particulières.
Une création personnalisée reste une œuvre protégée par le droit d’auteur.
Le client acquiert uniquement l’objet physique livré, sauf accord de cession de droits spécifique.
Engagement artistique
Black Sun Illustration s’engage à proposer des œuvres réalisées avec soin et attention.
Chaque création représente un travail artistique comprenant :
une démarche personnelle ;
une recherche esthétique ;
un processus de création ;
une intention artistique.
L’achat d’une œuvre constitue l’acquisition d’une pièce artistique et non simplement d’un objet reproduit.
Contact
Pour toute question concernant :
l’authenticité d’une œuvre ;
les éditions disponibles ;
les certificats ;
les droits d’utilisation ;
les commandes personnalisées ;
vous pouvez contacter :
Black Sun Illustration
Sébastien Lopes
E-mail :
contact@blacksun-illustration.fr
Adresse :
12 rue Félibre Gaut
13100 Aix-en-Provence
France
